ATTESTATION DE CONFORMITÉ D'ACCESSIBILITÉ
Les différents éléments relatifs au RGAA 4.1 sont en cours de rédaction, ce qui implique à ce stade la déclaration
"Accessibilité : non conforme"
Déclaration d’accessibilité : En cours d’audit. Mise en ligne prévue pour Mai 2023.
Schéma pluriannuel de mise en accessibilité : En cours d’élaboration.
Schéma pluriannuel de mise en accessibilité : En cours d’élaboration.
Plan d’actions de l’année en cours : En cours d’élaboration.